Dotazione organica
Renvoi à d'autres normes
Decreto Legislativo n. 33/2013, Art. 16, c. 1 e 2
Obligations réglementaires
Documents
DELIBERAZIONE GIUNTA COMUNALE N. 25 DEL 10/03/2023
- DELIBERAZIONE GC 25/2023[.doc 92 Kb - 22/03/2023]
ALLEGATO A
- ALLEGATO A[.xlsx 13,23 Kb - 22/03/2023]
ALLEGATO B
- ALLEGATO B[.xlsx 10,81 Kb - 22/03/2023]
Dèrniere modification: 22/03/2023 09:01:51
Les données personnelles ne peuvent être réutilisées que conformément aux conditions prévues par la réglementation en vigueur concernant la réutilisation des informations publiques (Directive de la Communauté 2003/98/CE et Décret Législatif n. 36/2006 de transposition), conformément aux objectifs pour lesquels elles ont été recueillies et enregistrées et dans le respect de la réglementation sur la protection des données personnelles. Pour tout autre renseignement, consultez le site du Contrôleur de la protection des données.